Comptabilisation du capital social

Vous avez créé votre société et vous voulez saisir votre premier exercice comptable dans ZEFYR.
L’un des paramétrages initiaux est la saisie du dépôt du capital social. Comment procéder à la comptabilisation du capital social dans ZEFYR ?

Rappels :

1. Si vous êtes un professionnel libéral (BNC), un entrepreneur individuel (BNC, BIC ou BA) ou un exploitant d’EIRL (uniquement EIRL relevant des BNC), vous n’êtes pas concerné par cette opération. Le dépôt du capital social ne concerne que les sociétés : SARL, EURL, SAS, SASU, SA, SCI, EIRL (relevant des BIC), etc.
2. Si votre société (SARL, EURL, SAS, SASU…) a déjà clôturé un exercice comptable ou plus, vous ne devez pas saisir le capital social dans ZEFYR selon cette méthode. Le capital social sera renseigné lors de la saisie de votre A Nouveau (qui est gratuite si vous vous abonnez à ZEFYR : faites en la demande au support).

1. Saisie du dépôt du capital social

Dans ZEFYR, la saisie du capital social se fait en principe juste après les 3 paramétrages principaux :

• Régimes d’imposition et données principales dans le menu Société > Adresses-Coordonnées.
• Régime de TVA dans le menu Société > TVA.
• Dates de l’exercice comptable dans le menu Société > Période Comptable.

Pour saisir le dépôt du capital social dans ZEFYR il faut aller dans le menu Société > Capital Social.

Quelle date indiquer ?

Exemple : Dans notre exemple la date de création de la société (date de début d’exercice sur le Kbis) est le 19.01.2022. Cependant vous avez déposé votre capital social (à la banque) avant la date de début d’exercice, par exemple le 12.01.2022. Dans ce cas, il faut indiquer dans ZEFYR la date du 19.01.2022 dans le menu Société > Capital Social et non pas le 12.01.2022.

Dans le champ “Montant du capital social” il faut indiquer le montant total du capital social.

Exemple : Dans notre exemple, nous devons indiquer 2 000 €.

Dans le champ “Montant du capital déposé en banque”, il faut indiquer le montant du capital social déjà déposé à la banque. On parle aussi de capital libéré.

Exemple : Dans notre exemple, parmi les 2 000 € de capital au total seulement 1 500 € ont été libérés. C’est à dire que seul 1 500 € ont été déposés en banque.

Vous pouvez choisir le compte bancaire sur lequel le capital a été déposé et personnaliser le libellé.

Dans notre cas l’écran de saisie apparait ainsi :

Après avoir validé les données, ZEFYR générera automatiquement une écriture du type 2015-BA-1.

Si vous allez dans le menu Statistiques > Balance Générale, vous pouvez vérifier que votre montant total de capital est bien de 2 000 €. Et vous verrez que parmi ceux-ci, 500 € n’ont pas encore été déposés en banque.

2. Libération du capital non déposé en banque

Il reste donc 500 € de capital à “libérer”. Admettons qu’ils aient été déposés en banque le 05.02.2015.
Pour cela vous allez dans le menu Société > Libération Capital Social.
Voici comment se présente l’écran dans ZEFYR :

En validant, ZEFYR va générer automatiquement une écriture du type 2015-BA-2.

Le menu Statistiques > Balance Générale vous permet de constater le solde du compte “capital non-libéré”. Ici il est nul. Donc tout le capital a été libéré : le solde du compte “capital” est bien de 2 000 € (au crédit donc précédé du signe “ – ”). Le solde du compte banque est de 2 000 € aussi.

Le Conseil ZEFYR : Si le capital est déposé par plusieurs associés, vous pouvez (facultatif) répéter ces 2 opérations pour chacun des associés : 1. Saisie du dépôt du capital puis 2. libération du capital non déposé en banque. Personnalisez le libellé pour chaque associé en indiquant par exemple “dépôt du capital par l’associé 1”.

Rappel : Le capital social est appelé plus simplement “capital”. Il désigne l’ensemble des ressources en numéraire et en nature apportées par les actionnaires d’une société, au moment de sa création ou lors d’une augmentation de capital. La valeur du capital social correspond à la valeur nominale de la totalité des actions. Elle figure généralement sur tous les documents commerciaux de l’entreprise. Au même titre que le résultat de l’exercice et les réserves, le capital social est l’une des composantes des fonds propres (ou capitaux propres) d’une entreprise.

Remarque : Le capital social (compte 101000) est toujours un compte au crédit car votre société “doit” le capital aux actionnaires ou associés.